Présentation des différents types de titres de séjour

Lorsqu’on parle titre de séjour en France, on constate qu’il en existe de cinq grands types. Il y a le visa « long séjour » qui vaut le titre de séjour, la carte de séjour dit temporaire, la carte de résident, la carte de séjour pluriannuelle ainsi que la carte de séjour « retraité ». Quels sont ces différents types de titres de séjour ? On en fait le point dans cet article.

Les visas « long séjour »

Les visas « long séjour » sont en quelque sorte des titres de séjour qui permettent à leurs titulaires d’entrer et de séjourner de façon régulière en France. Ce type de visa est délivré au bénéficiaire par les autorités consulaires françaises installées dans le pays de provenance de l’étranger. À partir du 1er juin 2009, les étrangers disposant de visa français « long séjour » qui viennent en France en qualité de conjoint, d’étudiant… n’ont plus besoin de demander le titre de séjour. Il en est de même pour les étrangers qui viennent en qualité de chercheurs scientifiques ou de stagiaires. Pour les étrangers qui bénéficient de regroupement familial, ils sont également intégrés à cette procédure dès le 1er janvier 2012.

Pour un séjour régulier, l’étranger qui séjourne en France devra faire valider son visa « long séjour » dans le délai des 3 mois suivant son arrivée sur le territoire.

Le titre de séjour temporaire

Le titre de séjour temporaire est un titre qui est généralement valable sur une durée d’une année. On peut renouveler ce titre si les conditions qui ont permis sa délivrance sont toujours remplies à son expiration. À titre d’exemple, lorsque l’étranger obtient son titre de séjour temporaire par le biais du mariage avec un français, pour renouveler le titre de séjour, le mariage devra toujours être d’actualité. Il faudra d’ailleurs justifier ledit mariage en démontrant que les deux conjoints vivent toujours une vie commune.

Au cas contraire, le titre de séjour risque de ne pas être renouvelé. Le titre de séjour temporaire est d’une durée d’une année et on l’obtient en déposant son dossier de demande à la préfecture sur rendez-vous.

En fonction de la mention que celui-ci porte, le titre de séjour temporaire peut autoriser celui qui en jouit à travailler et peut comporter une limitation professionnelle et géographique. La durée de validité du titre de séjour temporaire ne peut pas excéder celle du passeport qu’a présenté l’étranger pour entrer sur le territoire Français. Avant de prendre le titre de séjour temporaire, il est indiqué de vérifier la date d’expiration du passeport afin de la faire proroger au besoin.

Le titre de séjour pluriannuel

Le titre de séjour pluriannuel est un titre de séjour dont la durée de validité est de plusieurs années. Il est délivré à ceux qui pour une raison ou une autre, ont besoin de faire plusieurs années sur le territoire Français. Celui qui dispose d’une carte de séjour pluriannuelle doit pouvoir démontrer qu’il remplit les conditions nécessaires pour le renouvellement du titre, à moins qu’il ait perdu involontairement son emploi. À l’effet de vérifier, l’administration peut convoquer le titulaire de la carte de séjour pluriannuelle afin de s’assurer que ce dernier remplit toujours les conditions requises. Si ce n’est pas le cas, le titulaire du titre de séjour pluriannuel se voit retiré sa carte.

Le titre de séjour de résident

Le titre de séjour de résident est valable sur un nombre d’années total de 10 ans et permet à son détenteur de travailler. On renouvelle ce titre de plein droit sauf exception. Il existe trois types de cartes de résident. Il y a la carte de résident, la carte de résident « longue durée-UE » et la carte de résident permanent.

La carte de séjour « retraité »

La carte de séjour retraité est une carte qui est valable pendant 10 années. Cette carte est délivrée aux étrangers qui ont travaillé en France avec une carte de résident et qui vivent aujourd’hui à l’étranger tout en percevant leurs retraites versées par la France. Il s’agit donc d’une carte qui permet surtout au bénéficiaire de circuler entre la France et son pays d’origine.